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Analyse de contrat

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Analyse de contrat / contrat-de-travail-du-salarie.docx
contrat-de-travail-du-salarie.docx
2002-00001 · 8 clauses
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Article 1 : Engagement
Article 1 : Engagement L'Employeur engage le Salarié à compter du 5 janvier 2004 dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée, conformément aux dispositions des articles L. 1221-1 et suivants du code du travail et de la convention collective nationale de la métallurgie applicable à l'entreprise. Le présent engagement est subordonné aux résultats de la visite d'information et de prévention prévue à l'art
Article 2 : Fonctions
Article 2 : Fonctions Le Salarié est engagé en qualité de responsable d'atelier, statut cadre. Il exercera notamment les missions suivantes : encadrement des équipes de production, contrôle de la qualité des pièces usinées, planification des ordres de fabrication, respect des normes de sécurité et interface avec le bureau d'études. Ces attributions sont susceptibles d'évolution en fonction des nécessités de l'entrepr
Article 3 : Période d'essai
Article 3 : Période d'essai Le présent contrat est conclu sous réserve d'une période d'essai de trois mois, renouvelable une fois pour une durée équivalente, conformément aux stipulations conventionnelles applicables. Durant cette période, chacune des parties pourra rompre le contrat dans le respect des délais de prévenance légaux.
Article 4 : Lieu de travail
Article 4 : Lieu de travail Le Salarié exercera ses fonctions au sein de l'établissement de Créteil. Il est expressément convenu que le lieu de travail pourra être modifié dans le même secteur géographique en fonction des besoins de l'entreprise.
Article 5 : Durée du travail
Article 5 : Durée du travail Compte tenu de la nature de ses fonctions et de l'autonomie dont il dispose dans l'organisation de son emploi du temps, le Salarié relève des dispositions applicables aux cadres, dans le respect des durées maximales de travail et des temps de repos prévus aux articles L. 3121-18 et suivants et L. 3131-1 et suivants du code du travail.
Article 6 : Rémunération Standard
⚑ Terme commercial
Article 6 : Rémunération En contrepartie de ses fonctions, le Salarié percevra une rémunération mensuelle brute de 6 800 euros, versée sur douze mois, soumise aux cotisations sociales en vigueur. Cette rémunération pourra être complétée par toute prime décidée par la direction, laquelle conservera un caractère discrétionnaire sauf stipulation contraire.
Article 7 : Congés payés
Article 7 : Congés payés Le Salarié bénéficiera des congés payés conformément aux articles L. 3141-3 et suivants du code du travail, ainsi que des congés conventionnels applicables.
Article 8 : Obligations professionnelles
Article 8 : Obligations professionnelles Le Salarié s'engage à consacrer son activité professionnelle à l'Employeur, à respecter les directives de la direction ainsi que le règlement intérieur de l'entreprise. Il est tenu à une obligation de discrétion sur l'ensemble des informations techniques, commerciales et financières dont il aurait connaissance dans l'exercice de ses fonctions, obligation qui perdurera après la